Marque renouvelée - Marque en vigueur

PEGASE
ADP FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3073270
Date de dépôt :
27/12/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/2030

Présentation de la marque PEGASE

Déposée le 27 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PEGASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADP FRANCE domicilié(e) 31/41 Avenue Jules Quentin, 92000 Nanterre - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 662 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, Mme Quirin Joanne domicilié(e) 43 Boulevard Haussmann, 75009 Paris - France.

La marque PEGASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PEGASE arrivera à expiration en date du 27 décembre 2030.

ADP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : 100% CERTITUDES , ZADIG M , ZADIG L , MULTIDOCS , DECIDIUM Le contrat de performance RH , STRATEGIE EXPERTS , DECIDIUM , RESEAU EXPERT SOCIAL , Z@DIG , ZADIG S


ADP FRANCE, Société par actions simplifiée - 31/41 Avenue Jules Quentin, 92000 Nanterre - France - SIREN 775690662


GILBEY LEGAL, Mme Quirin Joanne - 43 Boulevard Haussmann, 75009 Paris - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Demande de renouvellement le 1 avril 2010 n°2436625 - Publication au BOPI 2010-04-01

Inscription le 14 janvier 2002 - Retrait partiel n°338656 - Publication au BOPI 2002-01-14

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Inscription le 17 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510064 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-17

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2010 n°2450353 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-09-09

Inscription le 6 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°552974 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-06

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2020 n°2764801 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-17

Etude et réalisation de tous matériels et logiciels de paie utilisant des microprocesseurs et autres produits électroniques ou informatiques Transmission et communication par terminaux d'ordinateurs Formation sur les logiciels de paie Logiciels de paie, matériels informatiques (à l'exception des meubles) , systèmes informatiques Gestion de fichiers informatiques, conseils, information Les produits et services précités sont exclusivement destinés aux logiciels de paie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.